In Anlehnung an den von FÖA Landschaftsplanung erstellten Leitfaden „Artenschutzmaßnahmen NRW“ (MKULNV 2013) (siehe hier) wurde eine spezielle Fassung des Leitfadens für die Anwendung in Luxemburg auf Basis umfangreicher neuer Recherchen und Abstimmungen fertig gestellt und Anfang 2022 veröffentlicht. In diesem Leitfaden werden nach derselben Methodologie die geeignetsten Maßnahmen für eine Auswahl von in Luxemburg besonders geschützten Tierarten dargestellt und bewertet. Artensteckbriefe und Maßnahmenbeschreibungen berücksichtigen speziell die besonderen Verhältnisse in Luxemburg betreffend Verbreitung, Ökologie und Gefährdung der Arten.
Der Leitfaden wurde vom „Ministère de l’Environnement, du Climat et du Développement durable et l’Administration de la nature et des forêts“ im Februar 2022 als abgestimmte Fassung unter dem Titel « Leitfaden CEF-Maßnahmen - Leitfaden zur Bewältigung von Beeinträchtigungen bei Eingriffen und Projekten, hinsichtlich einer Auswahl besonders geschützter Arten » veröffentlicht. - Link zur Veröffentlichung-
Das Ministerium und die Administration de la nature et des forêts definieren den Anwendungsbereich im Einführungsschreiben wie folgt: „Ce guide d’application « Leitfaden CEF-Maßnahmen » est destiné à préciser les dispositions et les modalités d’application de l’article 27 relatives aux mesures d’atténuation de certains projets, plans ou activités susceptibles d’avoir une incidence significative sur les espèces protégées particulièrement en vertu des articles 20 et 21 de la loi modifiée du 18 juillet 2018 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles.
De manière générale, tout projet, plan ou activité susceptible d’avoir une incidence significative sur ces espèces, leurs sites de reproduction ou leurs aires de repos doit être cadré par une autorisation qui spécifie, le cas échéant, les mesures d’atténuation (mesure CEF = continuous ecological functionality) visant à minimiser ou même à annuler cette incidence significative. Ces mesures d’atténuation anticipent les menaces et risques des incidences significatives sur les populations des espèces concernées, afin de maintenir en permanence la continuité de la fonctionnalité écologique des lieux et des environs directs pour l’espèce concernée.
Dans ledit guide d’application figure la liste des espèces relevantes, visées par l’article 3, point 18° de ladite loi, qui correspondent aux espèces rares ou menacées régulièrement présentes au Luxembourg et qui représentent une composante importante de l’équilibre écologique et pour lesquelles le Luxembourg a une responsabilité particulière quant à leur protection. Il s’agit de la liste des espèces pour lesquelles des inventaires de terrain, une étude d’impact, et le cas échéant des mesures d’atténuation (CEF) sont nécessaires. Il est prévu de compléter le guide au fur et à mesure et d’élargir l’échantillon des espèces traitées.
Dès à présent, vous pouvez vous référer au document susmentionné afin de vous faciliter le traitement de projets futurs.“
Auftraggeber:
GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG
Ministère de l’Environnement, du Climat et du Développement durable
Planungszeitraum:
2019-2021
